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Ambulatoire avant le stationnaire : les objectifs sont atteints

Depuis 2019, six groupes d'interventions chirurgicales sont pris en charge uniquement en ambulatoire par l'assurance obligatoire des soins (AOS), sauf quand l'intervention s'avère nécessaire en milieu stationnaire

Les objectifs visés par le transfert en 2019 de six groupes d’interventions chirurgicales du stationnaire à l’ambulatoire ont été atteints. Cette décision prise par le Département fédéral de l’intérieur (DFI) s’est en effet traduite par une baisse des opérations réalisées en milieu stationnaire. Une diminution des coûts a également été constatée pour ces six groupes d’interventions. Telle est la conclusion du monitorage mandaté par l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) auprès de l’Observatoire suisse de la santé (Obsan).

Depuis 2019, six groupes d’interventions chirurgicales sont pris en charge uniquement en ambulatoire par l’assurance obligatoire des soins (AOS), sauf quand l’intervention s’avère nécessaire en milieu stationnaire. Le Département fédéral de l’intérieur (DFI) avait considéré qu’une prise en charge en ambulatoire dans des cas plus indiqués d’un point de vue médical était mieux adaptée aux patients et nécessitait moins de ressources. Plusieurs cantons avaient déjà établi leurs propres listes, dont certaines vont au-delà des six groupes d’intervention décidé au niveau fédéral. La décision du DFI visait aussi à créer une réglementation uniforme de ces interventions pour tous les assurés de Suisse.

Selon le monitorage de l’Obsan commandé par l’OFSP, le taux d’interventions réalisées en milieu stationnaire, à savoir le nombre d’opérations par rapport à la population, a diminué plus fortement depuis 2019 que pendant les années précédentes. L’ampleur de cette baisse varie selon le groupe d’opérations, entre – 17 pour cent pour l’arthroscopie du genou à – 48 pour cent pour les hémorroïdes. En corollaire, le taux d’opérations réalisées en ambulatoire a augmenté dans la majorité des cas.

Diminution des coûts constatée

Le monitorage montre également que le taux total des interventions, à savoir le nombre d’interventions par rapport à la population, n’a pas plus diminué en 2019 que les années précédentes. Les coûts totaux des interventions examinées ont légèrement diminué en conséquence.

La liste des six groupes d’interventions concernés se trouve dans l’Annexe 1a de l’Ordonnance sur les prestations des soins (OPAS). Toutes les données statistiques sur le monitorage sont disponibles sur le site de l’Obsan.


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